Ce site est édité par la Mutualité Fonction Publique (MFP), union de mutuelles de fonctionnaires soumise aux dispositions du Livre I du Code de la Mutualité, immatriculée au Registre National des Mutuelles (RNM) sous le n° 528 623 549.

Siège social :

Mutualité Fonction Publique (MFP)

Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine – BP144, 75755 PARIS CEDEX 15
Standard : 01 44 10 87 00

Directeur de la publication : Didier OUERCIOLI

Objectif

Ce site a pour objet de mettre à la disposition du public des informations sur les activités et prises de position de l’Union MFP Livre 1.

Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de la Mutualité Fonction Publique (MFP)
.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation écrite spécifique et expresse de la MFP, et sauf usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de la MFP ou de tiers ayant autorisé la MFP à les utiliser.

 

Liens hypertextes
Création de liens avec le site

Les liens hypertextes vers la page d’accueil du site sont autorisés, après information du Directeur de la publication.
Les liens profonds, c’est à dire vers les autres pages du site, sont soumis à l’autorisation du Directeur de la publication.
Les mutuelles de l’Union MFP Livre 1 sont autorisées à établir des liens profonds vers le site www.mfp.fr à condition :
– d’en avertir le Directeur de la publication
– de reprendre sur leur site le logo de la MFP.

Pour contacter le Directeur de la publication
Adresser un courrier électronique au webmaster à l’adresse email suivante : contact@mfp.fr,

ou un courrier postal au

Pôle Communication, Mutualité Fonction Publique (MFP)

Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine – BP144, 75755 PARIS CEDEX 15
NB : en aucun cas, les pages du site www.mfp.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour que l’internaute repère qu’il se trouve sur le site de la MFP, et qu’il puisse y naviguer librement.

Liens vers des tiers
Le site propose des liens vers des sites sur lesquels la MFP n’exerce aucun contrôle mais pour lesquels le site a effectué une vérification à priori. La MFP dégage toute responsabilité quand au contenu de ces sites, qu’il s’agisse de sites de mutuelles adhérentes ou de sites d’autres institutions.

Questionnaires – Formulaires

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque personne pour laquelle des données nominatives figurent dans le site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent.

Vous pouvez exercer ce droit d’accès auprès de :

Mutualité Fonction Publique (MFP) – Pôle Communication

Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine – BP144, 75755 PARIS CEDEX 15

Clause de limitation de responsabilité

L’objectif du site « MFP »  est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. La MFP s’efforcera de corriger dans les meilleurs délais les éventuelles erreurs ou informations erronées qui lui seraient signalées.

Toutefois, la MFP ne peut être tenue responsable du contenu du présent site ; les informations contenues dans ce site :
• sont exclusivement de nature générale ; elles ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale,
• ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel;
• peuvent renvoyer à des sites extérieurs sur lesquels la société n’a aucun contrôle et décline toute responsabilité;
• ne constituent pas des avis ou conseils à caractère professionnel ou juridique, pour lesquels il est nécessaire de consulter un professionnel qualifié.

En cas de diffusion sur le site MFP.fr de textes ou documents normatifs, seules les publications officielles font foi.

 

Conception et réalisation du site web

Agency Inside – 114, boulevard de la République – 92210 Saint-Cloud

www.agency-inside.com

 

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Crédits photos

MFP : Hervé Thouroude
iStock
Shutterstock

Copyright Mutualité Fonction Publique (MFP) – 2011